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TVA intracommunautaire

Thierry [1Dclic]
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Bonjour,

Mon client voudrait que ses clients pros qui auraient renseigné leur n° de TVA intracommunautaire puissent ne payer que le prix HT.

C'est opérationnel par défaut sur e-majine?

Merci
Thierry
1Dclic | Thierry Leprince > Formateur, Créateur de sites web & Référenceur | www.1dclic.fr

Editions
Bonjour Thierry,
C'est possible ca ? Je veux dire c'est légal ?
Si tu as le temps de savoir dans quel cadre ils peuvent faire cela, j'aimerais bien savoir (juste pour culture perso donc pas très important ;-)

Manuel [Medialibs]
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Bonjour,

La gestion de n° TVA intracommunautaire peut être gérée dans e-majine. N'hésitez pas à poster une suggestion d'évolution: http://communaute.medialibs.com/participez-aux-evolutions/participez-aux-evolutions-d-e-majine/

Plus d'info sur la TVA Intracommunautaire d'un point de juridique sur : http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=322

Bonne journée
Formateur web [Medialibs]

Thierry [1Dclic]
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Bonjour,

Il me semble bien avoir déjà payé en ligne le montant HT après avoir renseigné mon n° de TVA intracommunautaire, mais je ne me rappelle plus sur quel site (le doute persiste donc).

Merci pour le lien, mais au survol rapide je n'y ai pas trouvé la réponse à la question.

Le suggestion d'évolution est dès à présent soumise.

Bonne continuation
Thierry
1Dclic | Thierry Leprince > Formateur, Créateur de sites web & Référenceur | www.1dclic.fr